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Conditions Générales de Ventes -M- Traiteur & Rôtisseur

I/ Commande
Un délai minimal de 48h00 ouvrées (soit hors weekend et jours fériés) est imposé lors de la validation de la
commande.
Par exemple, vous commandez le mardi, vous êtes livré le jeudi (au plus tôt) OU vous commandez le samedi,
vous êtes livré le mardi (au plus tôt).
Votre commande est validée dès lors que vous avez validé votre mode de paiement.
La prise en compte de votre commande est garantie par un accusé de réception par mail.
Pour tout souhait de commande en dehors de ces délais, contactez notre service commercial.
Toutes demandes spécifiques feront l’objet d’un devis chiffré.
II/ Composition de la commande
Votre commande doit être conservée au frais et consommée dans la journée de la livraison.
Merci de vérifier à la livraison la bonne conformité de votre commande, aucune réclamation ne pourra être
prise en compte passé ce délai.
Spécificités Plateaux repas : Le plat principal est livré froid et peut se réchauffer au micro-onde (en enlevant
impérativement le couvercle).
Les pièces cocktails chaudes sont à réchauffer par vos soins, selon les consignes indiquées sur chaque fiche
produit.
III/ Annulation de commande
Votre annulation doit nous parvenir par fax ou par mail (du lundi au vendredi) au plus tard avant 16h00 la
veille du jour de la livraison prévue.
Au-delà de ce délai d’annulation, vous serez facturés à hauteur de 100% du montant total de votre commande.
Aucune commande payée par carte bancaire ne sera remboursée.
IV/ Livraison (pour les commandes supérieures à 100,00 € HT uniquement)
-M- Traiteur répond à tous les critères de la norme HACCP.
Livraison en véhicule isotherme ou réfrigéré.
En semaine (livraison de 7h à 17h) :
Zone 1 : frais de livraison offerts à partir de 100 € HT de commande
Six fours – la Seyne – Toulon – Ollioules – Sanary
Zone 2 (40€ HT)** : Bandol – la Cadiere le beausset et tout le littoral ouest varois et le littoral est varois jusqu’a Grimaud Saint Tropez
Zone 3 (Sur devis) : Livraison sur demande au service commercial
Toutes les commandes inférieures à 100,00 € HT sont à retirer à notre laboratoire de production,
au 207 rue de hyeres – Zac des playes – 83140 six fours
V/ Responsabilités de -M- Traiteur & Rôtisseur
-M- Traiteur & Rôtisseur peut en cas de problème d’approvisionnement, remplacer certains produits sans préavis.
-M- Traiteur ne sera tenu responsable en cas de force majeure : Grèves, intempéries, sinistres affectant son
laboratoire ou son service logistique.
-M- Traiteur & Rôtisseur ne pourra être tenu pour responsable si une information erronée ou incomplète est indiquée sur
le bon de commande.
En cas de non livraison dû à des informations erronées à la commande, la totalité de la commande sera
facturée.
-M- Traiteur & Rôtisseur engage sa responsabilité sur la qualité des produits servis.
La législation « Hygiène et Qualité », impose au traiteur de jeter ou de détruire tous produits présentés au
consommateur ou réchauffés, à l’issue de la réception. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité
dans le cas où la commande ne serait pas consommée le jour même de la livraison.
En ce qui concerne la présentation ou la saveur des produits, elle s’engage à faire ses meilleurs efforts pour
apporter satisfaction au client, sans toutefois souscrire un engagement de résultat.
VI/ Taux de TVA
La TVA à taux réduit (10%) est appliquée uniquement sur la nourriture, les boissons non alcoolisées, le
matériel de service jetable et les frais de livraison.
La TVA à taux normal s’applique pour les boissons alcoolisées (20%).

Hormis demande expresse et soutenu du client , mais la société Opti Rest Sas -M- ne propose pas la vente d’alcool et ne vous facturera aucun droit de bouchon . Néanmoins nous pouvons vous mettre en relation avec nos différents partenaires, le client traitera donc uniquement avec le prestataire débitant de vins champagnes, spiritueux etc…

VII/ Facturation
1re commande (nouveau client ou dernière commande datant de plus de 6 mois)
Paiement comptant de la totalité de la commande (par carte bancaire en ligne – paiement sécurisé, par
virement ou par chèque à la livraison). (paiement en ligne en construction sur le site au 10 octobre 2017)
Client en compte (à partir de la 2ème commande)
Paiement de la totalité de la commande à la livraison ou lors de l’enlèvement en boutique ou laboratoire.

suite a venir

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